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Achats sans TVA


La taxe sur la valeur ajoutée pour les acheteurs de l'UE

Ce magasin en ligne est soumis à la législation fiscale allemande, qui exige que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) soit appliquée aux ordres passés par les acheteurs.

Toutefois, si vous représentez une entreprise basée dans l'UE (à l'exception de l'Allemagne et de la Pologne), vous pouvez obtenir une exemption directe de la TVA en saisissant le nom de votre entreprise et votre numéro d'identification à la TVA dans les champs correspondants lors du processus de paiement.

En d'autres termes:

  • Les clients qui achètent en tant que particuliers dans l'UE (et non en tant qu'entreprises) doivent payer le montant total avec une TVA de 19 %;
  • Les entreprises de l'UE qui ont fourni un numéro de TVA valide et l'adresse postale de l'entreprise peuvent acheter avec une exemption de TVA de 0 %;

Les produits seront facturés avec une exemption de TVA de 0 % après la vérification automatique de toutes les données. La taxe sera automatiquement déduite après avoir fourni un numéro d'identification à la TVA actif et les détails de l'adresse correcte lors de la vérification.

Remarque : les produits commandés (avec exemption de TVA à 0 %) pour être livrés par le courrier ne peuvent être envoyés qu'au siège social ou au bureau de la société inscrite au registre du commerce ou des sociétés.

Dans certains pays, une autorisation spécifique est nécessaire pour permettre à votre entreprise de faire des affaires à l'étranger. Vous devez vérifier auprès de votre conseiller fiscal si votre numéro de TVA est autorisé.

Instructions:

  1. 1. Lors de la première phase de la vérification, l'adresse de l'entreprise et le numéro de TVA doivent être saisis dans les champs appropriés.
  2. 2. Lors de la deuxième phase de paiement, le numéro d'identification TVA saisi est automatiquement validé dans la base de données officielle VIES de la Commission européenne.
  • Si un numéro valide est fourni, le montant de la taxe sera déduit du total de la commande.
  • Si un numéro non valide est fourni, la taxe ne sera pas déduite. Vous pouvez toujours poursuivre, mais le montant de la taxe sera toujours ajouté au montant total de votre commande.

Lors de la commande, si la base de données VIES de la Commission européenne est inactive et que la validation du numéro de TVA ne peut être effectuée, la taxe ne sera pas déduite : vous pouvez toujours poursuivre, mais le montant de la taxe sera tout de même ajouté au total de votre commande. Dans ce cas, veuillez réessayer après quelques minutes. Si cela ne fonctionne toujours pas, veuillez nous contacter par courrier électronique et nous préparerons manuellement votre facture pro forma pour votre ordre.