Acheter sans TVA

Taxe sur la valeur ajoutée pour les acheteurs de l'UE

Cette boutique en ligne est soumise à la réglementation fiscale européenne OSS (One-Stop Shop), qui exige l'application de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux commandes passées par les acheteurs.
Le taux de TVA dépend du pays de l'acheteur (adresse de livraison) et est payé directement dans ce pays.

Néanmoins, si vous représentez une entreprise située dans l'UE (hors Pologne), vous pouvez obtenir une exonération directe de TVA en saisissant le nom de votre entreprise et son numéro d'identification TVA dans les champs respectifs lors du processus de paiement.

En d'autres termes :

• • Les clients achetant en tant que particuliers de l'UE (et non en tant qu'entreprises) doivent payer le montant total, TVA comprise. Le taux de TVA exact dépend du pays de l'acheteur ;

• • Les entreprises de l'UE ayant fourni un numéro de TVA valide et une adresse postale d'entreprise peuvent acheter avec une exonération de TVA de 0 % ;

Les marchandises seront facturées avec une exonération de TVA de 0 % après vérification automatique de toutes les données. La taxe sera automatiquement déduite après avoir fourni un numéro d'identification TVA actif et des coordonnées correctes lors du processus de paiement.

Remarque : les marchandises commandées (avec exonération de TVA de 0 %) pour livraison par la société de messagerie ne peuvent être envoyées qu'au siège social ou au bureau de la société figurant sur une exception du registre du commerce ou des sociétés.

Dans certains pays, une autorisation spécifique doit être demandée pour permettre à votre entreprise de faire des affaires avec des pays étrangers. Vous devez vérifier auprès de votre conseiller fiscal si votre numéro d'identification TVA est activé.

Instructions étape par étape :

1. Dans la première section de la caisse, l'adresse de l'entreprise et le numéro d'identification TVA doivent être saisis dans le champ approprié.

2. Le numéro d'identification TVA saisi est automatiquement validé par rapport à la base de données VIES officielle de la Commission européenne.

• • Si un numéro valide est fourni, le montant de la taxe sera déduit du total de la commande

• • Si un numéro invalide est fourni, la taxe ne sera pas déduite. Vous pouvez quand même continuer, mais le montant de la taxe sera ajouté au total de votre commande.

Remarque : Si, lors du paiement, la base de données VIES de la Commission européenne est indisponible et que la validation du numéro de TVA ne peut être effectuée, la taxe ne sera pas déduite : vous pouvez continuer, mais le montant de la taxe sera ajouté au total de votre commande. Dans ce cas, veuillez réessayer après quelques minutes. Si cela ne fonctionne toujours pas, veuillez nous contacter par e-mail et nous créerons manuellement votre facture pro forma pour la commande.